POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE Politique de Protection des Données (RGPD) : Le règlement général sur la protection des données (RGPD), en vigueur depuis le 25 mai 2018, impose une information aisément accessible, concise, transparente, compréhensible et des personnes concernées. Cette obligation de transparence est définie aux articles 12, 13 et 14 du RGPD, à savoir Article 12 – Transparence des informations et des communications et modalités de l’exercice des droits de la personne concernée Article 13 – Informations à fournir lorsque des données à caractère personnel sont collectées auprès de la personne concernée Article 14 – Informations à fournir lorsque les données à caractère personnel n’ont pas été collectées auprès de la personne concernée Soucieuse du respect et de la confidentialité de chacun, la politique de confidentialité de æquidem est en accord avec la nouvelle réglementation européenne. La boutique en ligne www.aequidem.com, ainsi que les réseaux sociaux afférents sont exploités par la SAS æquidem N°Siret XXXX et située 5 rue de la Paix, 92270 Bois-Colombes. æquidem vous informe sur la manière dont nous collectons, utilisons et divulguons les données personnelles. La présente Charte des données personnelles inclut la Politique en matière de Cookies. La présente Charte des données personnelles ne concerne pas la collecte, l’utilisation ou la divulgation d’informations qui pourraient être faite par un tiers, sur d’autres sites internet, réseaux sociaux et en dehors. Nous nous réservons le droit de la modifier en diffusant une nouvelle charte qui entrera en vigueur dès sa mise en ligne sur le site internet. RÉCOLTE DES DONNÉES PERSONNELLES La notion de données personnelles désigne les informations identifiant directement ou indirectement un individu, personne physique et/ou personne morale, que nous collectons lorsque vous utilisez notre site internet a) Les informations que vous nous soumettez Afin de passer commande sur notre site internet, de vous créer un compte client, de nous contacter ou bien de vous abonner à notre newsletter et autres activités marketing, vous nous fournissez en général les données : - Vos données d’identification et vos coordonnées : Votre prénom, votre nom, la langue et le pays depuis lequel vous interagissez avec nous, ainsi que vos données de contact telles que votre adresse e-mail, adresse postale, adresse de livraison et votre numéro de téléphone. - L’information économique et de paiement : Vos coordonnées bancaires (veuillez prendre en compte que toutes les transactions de paiement sont cryptées par la banque réceptrice, nous ne conservons aucun numéro de carte), l’information sur vos achats, vos commandes, vos retours, etc. - Les données de connexion, de géolocalisation et de navigation. - Votre profil : Si vous ouvrez un compte client, vous créez alors un profil et vous vous identifiez lors de vos visites sur notre site internet, des données seront donc sauvegardées telles que votre identifiant client et mot de passe, vos récents achats ou encore vos préférences. - Vos préférences personnelles : Cela comprend votre liste de souhaits, vos préférences marketing et en matière de cookie. - Informations personnelles additionnelles : Vous pouvez également nous fournir d’autres informations personnelles telles que votre date de naissance, genre,… Nous sommes les seuls à collecter et conserver ces informations additionnelles, nous les utilisons dans nos analyses afin d’améliorer nos services. Lorsque nous vous demandons de saisir vos données personnelles pour accéder à une fonctionnalité, certaines données sont des champs obligatoires puisqu’il s’agit de données dont nous avons besoin pour vous permettre d’accéder à cette fonctionnalité (par exemple pour vous livrer un colis nous avons besoin de votre adresse postale). Il est important que les informations personnelles partagées à votre sujet soient correctes et mises à jour. Veuillez nous informer de tout changement d’informations. Nous ne sauvegardons d’aucune sorte les informations personnelles à caractère sensible. b) Données obtenues via cookies Sous réserve de votre consentement, nous utilisons des cookies et d’autres technologies similaires pour faciliter votre navigation sur notre site en l’adaptant à votre équipement ou moteur de recherche et vous proposer des produits qui correspondent à vos habitudes d’achat. - Données d’utilisation : Les informations intègrent les produits et services que vous avez achetés chez nous et la façon dont vous utilisez notre site internet et nos applications. - Données techniques : Votre adresse IP, votre moteur de recherche et sa version, votre location et fuseau horaire, votre extension de navigateur, le système d’exploitation et la plateforme, mais aussi d’autres données techniques sur l’appareil que vous utilisez pour naviguer sur notre site. - Des informations sur votre visite : Incluant les URL et votre parcours de clics, depuis et sur notre site internet (incluant date et heure) ; les produits que vous avez consultés ou recherchés ; le temps de réponse des pages, les erreurs de téléchargement, la durée passée sur les pages, l’interaction sur les pages (telle que les clics et mouvements de curseur), la façon dont vous quittez les pages. UTILISATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES Selon le type de données dont nous disposons à votre sujet, nous pourrons les traiter pour les finalités suivantes : - Pour gérer votre inscription comme utilisateur de notre site : Si vous souhaitez utiliser nos services, nous avons besoin de traiter vos données pour vous identifier comme utilisateur du site et vous permettre d’accéder aux différentes fonctionnalités ainsi qu’à des services personnalisés. Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte en nous contactant. Cette finalité dispose comme fondement légal de l’exécution de mesures précontractuelles ou de l’exécution d’obligations contractuelles. - Pour exécuter avec vous un contrat d’achat : Vos données nous servent alors à vous tenir au courant de l’état de votre commande, préparer et expédier votre commande, accepter votre paiement, vous donner accès au service après-vente, vous faire rembourser votre commande. Elles nous permettent également de prévenir d’éventuelles fraudes contre vous-même et contre nous lors de l’achat. Si nous considérons l’action comme frauduleuse, ce traitement peut nous permettre de bloquer la transaction. Cette finalité dispose comme fondement légal de l’exécution d’obligations contractuelles. - Pour les requêtes adressées au service client : Répondre à l’une de vos demandes : une question sur un produit, localiser un point de vente, répondre à un service clients : SAV, commande personnelle… - Pour l’amélioration de nos services : En utilisant notre site, vous êtes informé que nous traitons vos données de navigation et d’achat à des fins d’analyse et de statistique. Elles nous permettent en effet de mieux comprendre la façon dont vous utilisez notre site afin d’en améliorer l’ergonomie et la qualité des services, de développer de nouveaux produits, et s’assurer de la pertinence de nos campagnes marketing et promotionnelles. Cette finalité dispose comme base légale votre consentement que vous avez renseigné au préalable. - Pour des finalités marketing : Lors de votre inscription à la newsletter, vous devrez fournir uniquement votre adresse mail. Si vous êtes abonné à notre Newsletter, nous traitons vos données pour gérer votre abonnement et vous envoyer des informations ciblées via email ou SMS ou whatsapp selon les préférences que vous nous avez indiquées. Nous pourrons également vous contacter via notifications push si vous vous êtes abonné à ce service. Nous avons besoin de votre consentement pour tout marketing direct. Vous pouvez également à tout moment vous désinscrire de nos communications (par exemple pour vous désabonner de la newsletter, il suffit de cliquer sur le bouton « Cliquez ici pour vous désinscrire. » présent en bas de l’ensemble de nos newsletters et de valider votre désinscription). Cette finalité dispose comme base légale votre consentement que vous avez renseigné au préalable. Dans le cas où vous nous avez donné votre accord afin de recevoir du contenu de marketing direct, que ce soit via notre newsletter ou via push notification, nous pouvons utiliser les informations que vous nous avez fournies pour les finalités suivantes : - Partage d’informations sur nos événements, produits, services, offres en cours - Recommandations sur certains produits ou services qui pourraient vous intéresser - vous permettre de participer à des jeux concours et promotions similaires et d’administrer ces activités. Certaines de ces activités comportent des règles supplémentaires sur la manière dont nous utilisons et divulguons vos données. Le cas échéant, le règlement est explicitement précisé et vous devez l’accepter pour y participer. - Etude clients afin de mieux comprendre vos attentes concernant nos produits et services proposés par notre site. Ces finalités disposent comme bases légales votre consentement que vous avez renseigné au préalable. BASES LÉGALES DES TRAITEMENTS Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données). Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients. Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la société ABCD : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques. Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques. VOS DONNÉES PERSONNELLES ET LES TIERS Nous pouvons partager les données personnelles avec des tiers aux fins suivantes : • À des prestataires de service tiers pour æquidem concernant l’hébergement de site, l’analyse de données, les services informatiques, les services de distribution d’e-mails, la réalisation d’études, les applications de médias sociaux et leur diffusion, le traitement des paiements et des cartes de crédit, l’exécution de commandes ou d’autres services similaires. • Avec votre consentement, à des tiers partenaires pour leur permettre de vous contacter concernant des produits, des services, des informations et des promotions qui, selon eux, sont susceptibles de vous intéresser, si seulement vous avez donné votre accord • Vous identifier auprès de toute personne à qui vous envoyez des messages via le site via nos réseaux sociaux et votre compte personnel ou via notre email SAV. • À des sponsors tiers de loteries, concours et promotions similaires, si vous participez et acceptez les conditions correspondantes • Uniquement dans les limites autorisées (a) en vertu des lois applicables ; (b) pour respecter les procédures légales ; (c) pour répondre aux demandes des autorités gouvernementales et publiques y compris les autorités gouvernementales et publiques hors de votre pays de résidence ; (d) pour appliquer nos conditions générales ; (e) pour protéger nos opérations ; (f) pour protéger nos droits, notre confidentialité, notre sécurité ou nos biens, et/ou votre sécurité ou vos biens ou celles d’autres personnes ; et (g) pour nous autoriser à utiliser les voies de recours disponibles ou limiter les dommages que nous pourrions éventuellement subir. • Pour engager une procédure de règlement extrajudiciaire des litiges (REL) accessible via la Plateforme RLL : www.ec.europa.eu Si nous choisissons de participer dans une telle procédure de REL, nous pourrons communiquer des données personnelles à la Commission européenne, en tant qu’opérateur de la Plateforme RLL, et à chaque prestataire de services de RLL désigné pour traiter le litige. Lorsque votre consentement est requis, nous vous informerons à l’avance de l’intention de transférer vos données personnelles à des tiers dans d’autres circonstances. Dans ce cas, vous aurez la possibilité d’accepter ou de refuser le transfert. Notre Charte des données personnelles ne couvre pas la gestion des données personnelles de sites et partenaires tiers. Nous ne pouvons être tenus responsables de la gestion des sites tiers (protection des données personnelles, informations fournies) Si vous réglez avec une carte de paiement émise par une banque située dans un pays hors de l’Union européenne, vos données de paiement peuvent également être envoyées à ce pays afin de pouvoir traiter ce paiement. En communiquant les informations relatives à votre carte de paiement, vous acceptez expressément que vos données de paiement puissent être envoyées à ce pays situé hors de l’UE. DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES Lors de l’utilisation de notre site, æquidem est le Responsable de Traitement de vos données personnelles, à l’exception des données bancaires, traitées et hébergées par nos prestataires SystemPay. QUELS SONT VOS DROITS ? a) Le consentement Votre consentement doit être donné de façon claire et univoque. C’est pourquoi, lorsque vous acceptez de recevoir nos communications (via newsletters notamment) : - Nous vous expliquons l’usage que nous allons faire de vos données et le type de communication que vous allez recevoir ; - Vous devez cocher une case validant votre consentement pour être abonné ; - Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement. Dans le cas où vous souhaitez vous désabonner de notre marketing direct via newsletter, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien situé en bas de chaque email « Pour vous désinscrire, rendez-vous sur cette page. » Une page s’ouvre alors et il vous suffit de cliquer sur le bouton « valider votre désinscription ». Si vous possédez un compte client sur notre site internet, vous pouvez aussi vous désabonner ou modifier vos préférences en vous connectant à votre profil. Les cookies (incluant ceux dans les bannières de publicité) requièrent un désabonnement spécifique, veuillez cliquer ici pour plus d’informations. b) Autres droits Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 Janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression aux données le concernant. - Droit d’accès aux données : vous offrir la possibilité de recevoir une copie des informations personnelles que nous possédons à votre sujet. - Droit à la rectification : vous laisser la possibilité de demander la correction d’informations inexactes vous concernant. - Droit à la suppression de vos données personnelles : vous donner le moyen de nous demander la suppression de vos données. - Droit à la limitation de vos données : vous offre la possibilité de limiter le traitement de æquidem sur vos données. - Droit à la portabilité : vous permet de recevoir vos données à caractère dans un format structuré couramment utilisé et lisible par machine et demander la transmission de ces données à un autre responsable de traitement. Indépendamment de la finalité ou de la base légale en vertu de laquelle nous traitons vos données, vous pouvez donc à tout moment et sans aucun coût nous adresser un courrier électronique pour bénéficier de vos droits. Adresse email : bonjour@aequidem.com Ou nous faire parvenir un courrier à l’adresse suivante : æquidem 5 rue de la Paix 92270 Bois-Colombes Veuillez cependant noter que nous ne sommes pas toujours en mesure de répondre à cette demande pour des raisons légales que nous vous expliquerons, le cas échéant, après avoir reçu votre demande. Si vous disposez d’un compte client, vous pouvez également modifier vos coordonnées personnelles depuis votre espace client en vous identifiant à l’aide de votre adresse électronique et de votre mot de passe. DURÉE DE CONSERVATION Nous conserverons vos données pendant la durée nécessaire au regard des finalités mentionnées ci-dessous, à moins qu’une durée de conservation plus longue soit requise par la loi: Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables. Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat. Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par la société ABCD ; elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat. Données concernant les listes d'opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans. Au bout de trois ans d’inactivité, nous supprimons vos données personnelles. GESTION DES COOKIES En visitant notre site Web et en utilisant nos services, vous comprenez et acceptez la façon dont nous traitons les données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Nous respectons votre vie privée et le droit de contrôler vos données personnelles. Les cookies sont de petites quantités d’informations stockées dans des fichiers au sein même du navigateur de votre ordinateur. Les cookies sont accessibles et enregistrés par les sites internet que vous consultez, et par les sociétés qui affichent leurs annonces publicitaires sur des sites internet, pour qu’ils puissent reconnaître le navigateur. Les sites Internet peuvent uniquement accéder aux cookies qu’ils ont stockés sur votre ordinateur. En utilisant le Site Internet , vous consentez à l’utilisation des cookies déposés par notre Site. 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Par exemple, nous pouvons enregistrer vos informations de connexion de sorte que vous n’ayez pas à vous connecter à chaque fois que vous visitez le Site ; Réseaux sociaux : pour vérifier si vous êtes connectés à des services tiers (Facebook, Twitter, Google+…) ; Ciblage : pour nous permettre de cibler (emailing, enrichissement de base) à postériori ou en temps réel l’internaute qui navigue sur notre Site ; Mesure d’audience : pour suivre les données statistiques de fréquentation du Site (soit l’utilisation faite du Site par les utilisateurs et pour améliorer les services du Site) et pour nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de notre contenu interactif en ligne, de ses caractéristiques, publicités et autres communications. Vos Choix Concernant les Cookies et Balises Web Vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter tous les cookies, rejeter tous les cookies, vous informer quand un cookie est émis, sa durée de validité et son contenu, ainsi que vous permettre de refuser son enregistrement dans votre terminal, et supprimer vos cookies périodiquement. Vous pouvez paramétrer votre navigateur Internet pour désactiver les cookies. Si l’Utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site ou l'Application peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l'Éditeur ou l’un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. 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Dans le menu déroulant à droite de « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique » 6. Un peu plus bas, décochez « Accepter les cookies » 7. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »  Internet Explorer : 1. Ouvrez Internet Explorer 2. Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet » 3. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » 4. Cliquez sur « Avancé » et décochez « Accepter » 5. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »  Google Chrome : 1. Ouvrez Google Chrome 2. Cliquez sur l’icône d’outils dans la barre de menu 3. Sélectionnez « Options » 4. Cliquez sur l’onglet « Options avancées » 5. Dans le menu déroulant « Paramètres des cookies », sélectionnez « Bloquer tous les cookies »  Safari : 1. Ouvrez Safari 2. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur « Safari », puis « Préférences » 3. Sélectionnez l’icône « Sécurité » 4. À côté de « Accepter les cookies », cochez « Jamais » 5. 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